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OPTIMHOME S.A.S. Au capital de 60.000€
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SIRET : 491 698 643 00039
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Président : Olivier COLCOMBET
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L’Utilisateur a la possibilité de prendre contact avec la Société, notamment, pour signaler un problème concernant le Site ou son dysfonctionnement :

• par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@optimhome.com
• par lettre simple à l’adresse indiquée ci-dessus.

Le Directeur de la publication est Monsieur Olivier Colcombet, Président.

Conception et réalisation du site : la SAS Digit RE Group au capital de 47 505 000 € dont le siège social est situé 889 rue de la vieille poste – 34000 Montpellier.

L'hébergeur du site est la Société Amazon EU SARL dont le siège social est situé au 5 Rue Plaétis – L2338 Luxembourg, RCS Nanterre 487 773 327.

LES PETITES ANNONCES

Quand ils sont à la charge du vendeur, le prix affiché est celui payé par l’acquéreur.

Conformément à la loi ALUR du 24 mars 2014, si les honoraires sont à la charge de l’acquéreur, ceux-ci doivent apparaître en pourcentage du prix de vente. Le prix affiché tient compte de cette mention.Quand ils sont à la charge du vendeur, le prix affiché est celui payé par l’acquéreur.

Barème des honoraires

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CONTENU REDACTIONNEL

Le Site propose, à titre documentaire, différents textes à exploiter avec le discernement qu’il convient.

PARTENAIRES

OPTIMHOME a sélectionné des partenaires, présents sur le site, pour la qualité de leurs services. OPTIMHOME ne peut être tenu responsable de l’exécution de ces services.

SIMULATIONS

Les utilisateurs du site ont à leur disposition des « simulateurs » permettant d’effectuer un certain nombre de calculs ; ils n’ont pour but que de les éclairer sur des valeurs et ne sont à utiliser qu’à titre indicatif : leur exactitude et leur véracité n’est pas garantie.

PROTECTION DES UTILISATEURS

Les utilisateurs du site optimhome.com ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés par le franchiseur ou par des membres du réseau, disposent conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en début de page ; pour faciliter l’exercice de ce droit, ils peuvent également se radier en cliquant sur les liens hypertextes présents sur le site.
Un fichier a été déclaré à la CNIL sous le n°137-4736.

INFORMATIONS SUR LES CONDITIONS DE RECOURS A DES MOYENS EXTRAJUDICIAIRES DE REGLEMENT DES LITIGES

Tout consommateur est informé de son droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des articles L 152-1 et suivants.

Coordonnées du médiateur : ANM 62 Rue Tiquetonne 75 002 PARIS - 01.42.33.81.03 
www.anm-mediation.com 

DONNEES ECHANGEES

OPTIMHOME ne peut garantir aux utilisateurs du site éponyme que les données échangées ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers. De son côté, l’éditeur, s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser ces échanges.

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BON DE PRESCRIPTION OCCASIONNELLE

La prescription occasionnelle d’un contact vendeur peut occasionner le versement au prescripteur occasionnel d’une somme, dont le montant est à déterminer en fonction du montant de la transaction et des honoraires perçus. Le bon de prescription occasionnelle est informatif et non contractuel et ne peut produire aucun effet de droit. Les modalités et conditions seront entérinées par un contrat entre l’agent commercial et le tiers concerné. Non valable en cas de lien parental entre l’agent commercial et la personne qui dénonce ou le client dénoncé. En cas de signature d’un acte authentique (définitif), vous percevrez la somme indiquée dans le contrat. Cette somme ne pourra excéder 10% du montant des honoraires effectivement reversés à l’agent commercial concerné (montant plafonné à 1000 €). Il est précisé que le montant sera versé par l’agent commercial et qu’aucune somme ne peut être réclamée directement à la SAS Optimhome.